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ARTICLE 1 : L’éditeur
L'édition du site www.lesjardinshenrilesidaner.com est assurée par l'Association 'Henri Le Sidaner en son jardin de Gerberoy', enregistrée sous le numéro 80057650600011 dont le siège social est situé au 7, rue Henri Le Sidaner - 60380 Gerberoy.
Contact de l'association : 0659093677 -  lesjardinshenrilesidaner@yahoo.fr

 

Direction de la publication : Dominique Le Sidaner
Création du site internet : Aurélie Viet

Traduction anglaise du site : Claire-Sophie Dagnan
 

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L'hébergeur du site www.lesjardinshenrilesidaner.com est la Société WIX.com Inc, dont le siège social est situé au 500 Terry A François Blvd San Francisco CA 94518, avec le numéro de téléphone : +1 415-639-9034.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.lesjardinshenrilesidaner.com ne saurait être tenu responsable.
 

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.lesjardinshenrilesidaner.com,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
 

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